Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE PEYRAIL
CHORT JEAN-MICHEL

Numéro de dépôt :
1645280
Date de dépôt :
07/01/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
07/01/2021

Présentation de la marque CHATEAU LE PEYRAIL

Déposée le 7 janvier 1991 par CHORT JEAN-MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LE PEYRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHORT JEAN-MICHEL domicilié(e) 4, Bidet - 33220 - LES LÈVES ET THOUMEYRAGUES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHORT Jean-Michel domicilié(e) 4, Bidet - 33220 - LES LEVES ET THOUMEYRAGUES - France.

La marque CHATEAU LE PEYRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LE PEYRAIL est expirée depuis le 7 janvier 2021.

CHORT JEAN-MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : GRANDES JOUALLES DU PEYRAIL


CHORT JEAN-MICHEL - 4, Bidet - 33220 - LES LÈVES ET THOUMEYRAGUES - France


CHORT Jean-Michel - 4, Bidet - 33220 - LES LEVES ET THOUMEYRAGUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2001 n°2189237 - Publication au BOPI 2001-01-05

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2011 n°2459898 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-12

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LE PEYRAIL